Renseignements utiles et fonctionnels
Les informations contenues dans la base de données Résidants au Parc Mozart peuvent être de natures privatives, communautaires ou confidentielles. C’est pourquoi, en accédant à cet Espace Résidant, vous attestez y être autorisé et vous vous engagez à respecter les règles de la nétiquette RFC1855, notamment : – respect de la vie privée, – respect de l’intérêt communautaire, – droit de réserve et de confidentialité.
Conformément à la loi 2004-801 de la CNIL, toute information personnelle contenue dans la base de données PARCMOZART.COM est accessible à tout résident concerné.
Section spécifiquement réservée aux résidents du Parc Mozart : propriétaires, locataires ou invités.
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